CMDTarn.fr est un site édité par le Conservatoire de Musique et de Danse du Tarn, Siret : 258 100 932 00015 et ayant son siège social situé au 10 BD Pierre Mendès France, 81100 Castres.

Directeurs de la publication : Madame Eva Géraud, présidente du Syndicat mixte de Gestion (SMIX) du Conservatoire de Musique et de Danse du Tarn.

Le site Internet https://cmdtarn.fr (le Site) est la propriété exclusive du Conservatoire de Musique et de Danse du Tarn (CMDT).

Le site a été réalisé par Affixe Communication et Darkana

Hébergement

Le site Internet est hébergé par la société o2switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, Capital de 100000 euros, Siret : 510 909 807 00024.

Responsabilité

Le Conservatoire de Musique et de Danse du Tarn (CMDT) décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site, pertes de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. Le Conservatoire de Musique et de Danse du Tarn (CMDT) ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site.

Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre Le Conservatoire de Musique et de Danse du Tarn (CMDT) et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.

Données à caractère personnel

Lors de la navigation sur ce site, des données à caractère personnel (nom, prénom, adresse mail) peuvent être collectées, notamment lors de l’abonnement aux lettres d’information. 
Ces données sont exclusivement utilisées pour les finalités précitées (envoi d’informations sur les activités du CMDT) et ne sont en aucun cas transmises à des tiers, sauf avec le consentement des personnes concernées.

La durée de conservation de ces données est limitée dans le temps, conformément à la législation en vigueur.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 et au Règlement général de protection des données (RGPD), chaque personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de portabilité des données la concernant. Ces droits peuvent être exercés par courrier à Conservatoire Musique Danse Tarn, 10 BD Pierre Mendès France, 81100 Castres, ou par courriel à l’adresse communication@cmdtarn.fr .
Toute demande sera traitée dans un délai d’un mois suivant la date de réception de la requête. 

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil)
3 Place de Fontenoy
75334 Paris cedex 07
TSA 80715
www.cnil.fr

Propriété Intellectuelle – Utilisation du site

Le présent site ainsi que l’ensemble des contenus édités sur le site https://cmdtarn.fr est la propriété exclusive du SMIX CMDT ou de tiers dont il a été obtenu les droits d’exploitation. En conséquence, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droits, est illicite (art. L 122-4 du CPI). Pour toute utilisation de ce contenu, une autorisation expresse doit être formulée par email à communication@cmdtarn.fr ou par courrier postal à l’adresse Conservatoire Musique Danse Tarn, 10 BD Pierre Mendès France, 81100 Castres.

L’utilisateur s’interdit en outre de modifier le domaine https://cmdtarn.fr , de le traduire ou de le transcrire dans tout autre langage, de transférer les données du domaine https://cmdtarn.fr à tout tiers sans l’autorisation préalable du CMDT.

Le CMDT autorise l’utilisateur à consulter gratuitement ce site, à simple titre d’information, uniquement pour son usage personnel et privé et à l’exclusion de toutes fins commerciales.

Le code de la propriété intellectuelle autorise, aux termes de l’article L. 122-5 du CPI, d’une part, les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information. Toute autre représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Logotypes

Tous les logos présents sur le site du CMDT sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou modification (totale ou partielle) de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est interdite.

Informations publiques administratives

Les contenus informatifs et de programmation de ce site sont des informations publiques administratives au sens de l’article 10 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978.
Toute réutilisation de ces informations est libre, à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé, et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter par courrier à l’adresse du CMDT mentionnée ci-dessus ou par mail à communication@cmdtarn.fr

Cookies

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer les informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et, éventuellement, de la refuser de manière décrite à la Cnil.
L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
www.cnil.fr

Liens hypertextes

Le CMDT autorise tout site internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu, à l’exception des sites internet ou supports diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou pouvant porter atteinte, dans une plus large mesure, à la dignité humaine, à l’ordre public et aux bonnes mœurs, ou encore aux intérêts matériels ou moraux du CMDT.